GLOSSAIRE
SCI à l'IR
Société civile immobilière dont les bénéfices ne sont pas imposés au niveau de la société : chaque associé déclare sa quote-part des résultats dans ses propres revenus et en paie l'impôt. C'est le régime par défaut d'une SCI qui loue des logements nus ; ses plus-values suivent le régime des particuliers.
Comment les résultats sont-ils imposés ?
La SCI à l'impôt sur le revenu est dite transparente : elle calcule un résultat, mais c'est chaque associé qui l'impose, à hauteur de ses parts, qu'il ait ou non perçu de l'argent (article 8 du Code général des impôts). Pour un associé personne physique, ce résultat entre dans ses revenus fonciers.
Que se passe-t-il à la revente ?
La plus-value suit le régime des particuliers : elle bénéficie d'abattements pour durée de détention, jusqu'à l'exonération d'impôt sur le revenu après 22 ans et de prélèvements sociaux après 30 ans.
Une SCI à l'IR peut-elle passer à l'IS ?
Oui, sur option, ou de plein droit si elle exerce une activité commerciale, comme la location meublée habituelle. Voir la SCI à l'IS.
Et dans PIAIRE ?
PIAIRE modélise chaque SCI avec ses associés et leurs quotes-parts, et affiche ses chiffres propres à côté du consolidé. Il ne choisit pas un régime fiscal : il présente des faits, des calculs et des scénarios comparés. Voir plusieurs SCI et du nom propre.
Mis à jour le . PIAIRE ne vous dit pas quoi faire. Il vous montre tout pour que vous décidiez.